Il y a une chose à laquelle beaucoup de gens ne pensent pas lorsqu’ils vendent leur bien immobilier:  l’impôt sur les gains en capital.  Dans cet article, nous expliquons ce que cela signifie, ce qui peut être exempté et tout ce que vous devez savoir pour vous préparer financièrement!

Qu’est ce que les gains en capital? 

Lorsque vous vendez un bien à un prix supérieur à celui que vous avez payé au départ, les gains en capital sont l’impôt que vous devez payer sur le bénéfice réalisé.  Les deux situations les plus courantes dans lesquelles cette taxe s’applique sont les investissements et les ventes de biens immobiliers.

Le taux d’imposition que vous devrez payer dépendra de votre revenu annuel et du montant des bénéfices que vous aurez réalisé sur votre bien.  En règle générale, 50 % des bénéfices réalisés sont imposables, mais cela peut varier en fonction de votre situation.  Cela dit, si le bien que vous vendez est votre résidence principale, vous pourrez bénéficier d’une exonération fiscale.  

Qui est exempté?

Au Canada, l’exemption pour résidence principale, parfois appelée ERP, vous permet de ne pas payer d’impôt sur les gains en capital lors de la vente de votre résidence principale.  

Pour bénéficier de l’ERP, vous devez avoir utilisé le logement comme résidence principale seulement et ne pas l’avoir utilisé afin de gagner un revenu locatif ou d’exploiter une entreprise.  Si vous remplissez ces conditions, vous pouvez demander l’exonération dans votre déclaration de revenus.

Il est important de noter que l’ERP ne peut être demandée que pour un seul bien par famille et par année.  Par ailleurs, si vous n’êtes pas éligible, vous pourrez toujours demander une partie de l’exonération des gains en capital.  Cette exonération partielle, accessible à tous, vous permettra de réduire le montant de l’impôt sur les gains en capital que vous devrez payer lors de la vente de votre logement. 

En résumé…

L’impôt sur les gains en capital sont un élément à prendre en compte lors de la vente de votre logement, mais si vous remplissez les conditions requises pour bénéficier du ERP, vous n’aurez peut-être aucun impôt à payer.

Vous aurez certainement plusieurs questions à poser lorsque viendra le moment de vendre votre maison.  Tout ce que vous aurez à faire à ce moment-là, sera de nous contacter et nous pourrons répondre à toutes vos questions ainsi qu’à vos besoins.