Tout ce que vous devez savoir sur les taxes foncières

Parlons des taxes foncières. Quand s’appliquent-elles? Comment nous influencent-elles et que devons-nous garder à l’esprit?

Taxe de vente

La première chose à laquelle il faut penser lors de l’achat d’une nouvelle propriété de construction est la taxe de vente. Tout comme lorsque vous allez acheter un article au supermarché, vous devez ajouter la TPS et la TVQ à la transaction. Cela représente un total de 14,975 % qui s’ajoute au prix d’achat.

Si vous vous situez dans une certaine fourchette de prix, le gouvernement vous rembourse, mais vous finissez généralement par payer le même pourcentage de taxe de vente que celui auquel vous êtes habitué.

Taxe hypothécaire assurée

Si vous achetez la propriété avec moins de 20 % d’apport personnel, vous aurez un prêt hypothécaire assuré. Une taxe de 9 % sera appliquée sur la prime d’assurance que vous payez.

Taxe de bienvenue/transfert de propriété

Il s’agit d’un pourcentage du prix de vente ou de l’évaluation municipale – le plus élevé des deux – qui est en fait une échelle mobile. Plus les prix augmentent, plus vous payez de taxes sur la propriété.

Taxes récurrentes après l’achat

Une fois que vous êtes propriétaire du bien, vous allez avoir deux taxes récurrentes chaque année : la taxe municipale et la taxe scolaire. En général, vous les payez deux fois par an, donc la moitié du montant total en deux versements.

Impôt sur le revenu pour les biens de placement

Si vous avez un bien de placement ou si vous tirez des revenus de votre propriété, vous serez également soumis à l’impôt sur le revenu. Vous allez devoir déclarer ce revenu chaque année.

Vous aurez droit à des déductions, notamment pour certaines taxes, les intérêts que vous payez sur le bien, les améliorations que vous avez apportées, etc. Ensuite, un pourcentage de votre revenu sera imposé sur la base du revenu que vous tirez du bien. 

Par la suite, si vous vendez un bien de placement qui n’est pas votre résidence principale, vous serez exposé à l’impôt sur les gains en capital. Cet impôt est calculé sur la base du prix d’achat du bien, majoré de toutes les améliorations apportées au capital et de tous les autres coûts d’acquisition liés au bien.

Vous devrez soustraire l’un de l’autre et, sur ce montant, 50 % pourront être ajoutés à votre tranche d’imposition.

Ainsi, si vous êtes dans la tranche la plus élevée, nous supposons généralement que vous allez payer environ 25 % d’impôts, car vous êtes imposé à environ 53 % et vous n’êtes exposé qu’à 50 % des gains.

Sachez à quoi vous vous exposez

Les taxes peuvent être compliquées et bien que nous ne soyons pas une équipe de comptables, nous avons assurément beaucoup d’expérience en matière de transactions immobilières et des subtilités qui les accompagnent. Vous avez d’autres questions sur les taxes? Communiquez avec nous, nous serons heureux de vous aider!

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